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Bonjour ,

Je fais appel à vous car orange ne repondent jamais au appel . Je vous explique donc mon problème : j'ai posséder un forfait bloqué M6 et j'ai voulu résilier mon forfait en janvier 2014 suite au changement de TVA . Je n'es pas signé de contrat comme quoi j'ai accepté de poursuivre mon forfait avec la nouvelle TVA et comme la TVA  a changer je pouvais partir de chez orange sans rien payer . J'ai donc résilier mon forfait pour passer chez un autre opérateur mais il y a une semaine orange mon envoyé par courrier une facture de résiliation alors que la TVA à changer et que en aucun cas je ne doit payer de facture de résiliation

Merci d'avance pour vos réponse,

Julien Mabille

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Bonjour julien76,

Êtes vous certain que la facture de votre forfait a réellement augmenté.?

Une augmentation de TVA n'est pas un prétexte à résilier un contrat, si c'est l'opérateur qui prend en charge l'augmentation.

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Bonjour juliens76

Afin de vous venir en aide, pouvez vous m’envoyer en message privé vos coordonnées : numéro compte internet, numéro de téléphone, numéro de portable, nom et adresse actuelle.

Bonne journée.

Philippe

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C était écrit sur internet ainsi que dans le journal que les clients orange pouvait résilier leur forfait a cause de la TVA et j ai aussi demander a la personne qui ma fait mon forfait si il fallait que je paye la résiliation de ma ligne.

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Bonjour juliens76,

Vous avez mal lu, ou pas lu entre les lignes.

Si le montant de votre forfait augmente du fait de la hausse de la TVA, vous pouvez résilier dans les quatre mois, sans frais..
Vous devez de plus être prévenu de cette possibilité par l'opérateur.

Si le montant de votre facture n'augmente pas, parce que l'opérateur prend en charge l'augmentation, sans la répercuter sur les tarifs, vous n'avez pas la possibilité de résilier sans frais.

Il ne faut pas prendre les opérateurs pour des beubeu.
N'espérez pas souscrire à un abonnement avec une grosse remise sur un téléphone cher, à la veille d'une augmentation de TVA, et dénoncer l'abonnement juste après .

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Oui mais quand j ai pris mon forfait il ne savais pas que la TVA aller changer . Ils ont peut être fait signer un papier aux nouveaux clients qui ont pris un forfait il n y a pas longtemps avant le changement de TVA .

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Bonjour juliens76,

On ne s'est pas compris.

Comparez votre facture du mois avant augmentation TVA avec le mois après augmentation TVA.

Si le montant du forfait TVA comprise est identique : pas de résiliation sans frais.
SI le montant est différent :  vous pouvez résilier sans frais