sujet Re: Utilisation abusive du service ? dans les offres Internet Orange et options

Utilisation abusive du service ?

luna94 — Mon, 13 Jul 2015 21:49:42 GMT

Bonjour,

Il y a une clause qui m'interpelle dans les conditions générales d'abonnement à la fibre Orange :

( voir http://boutique.orange.fr/doc/contrat4273.pdf )

"Constituent un usage abusif (....) l'utilisation du service comme solution de stockage".

Cela sous-entend-il que l'utilisation de solutions de stockage comme Microdoft One-drive, Google Drive et tant d'autres est interdite quand on est abonné Orange ?

Autre point : dans une version ancienne des conditions, il était dit clairement que la limite mensuelle de trafic ascendant est de 1 TO. Ce chiffre précis semble avoir disparu de la définition actuelle d'un usage abusif, remplacé par des textes beaucoup plus vagues comme :

"Constituent un usage abusif (....)

- toute utilisation ayant pour conséquence de réduire ou d’empêcher les usages résidentiels normaux des services

- toute utilisation susceptible de nuire à la qualité technique ou la sécurité globale des services"

On risque donc d'etre accusé d'usage abusif quand Orange considère que le trafic qu'on a réalisé entre dans ces catégorie, sans que l'on ne dispose d'aucun moyen de mesure objectif de cette "réduction" et de cette "qualité technique".

Pour info: J'ai pris un abonnement payant de Google Drive dans le but de pouvoir y stocker mes fichiers personnels, soit 1,6 TO actuellement.

Merci de vos réponses et de vos éventuelles expériences dans ce domaine.

Luna94

Re : Utilisation abusive du service ?

strophe — Mon, 13 Jul 2015 13:45:04 GMT

@luna94 bjr
Il n'est pas interdit d'utiliser ces service ( Google Drive,...)
Il est vrai quel est bizarre cette clause....
En data mobile je fais 90Go... c'est abusif ??! Oo
Je pense que c'est abusif si vous envoyer des dizaines de To / jours

Re : Utilisation abusive du service ?

strophe — Mon, 13 Jul 2015 13:46:00 GMT

Cette clause est probablement un peu précosse meme si l'echange de donnée augmente ...

Re: Utilisation abusive du service ?

Marion2811 — Mon, 16 Oct 2017 12:50:57 GMT

Voici ce que je lis sur le site dans les mentions légales des forfaits: Les offres Orange sont réservées aux clients résidant ou pouvant justifier d’un lien stable avec la France métropolitaine, dans la limite d’une utilisation non abusive.
Cela veut il dire que si je passe trop de temps à l'étranger je vais avoir un supplément à payer ou que ma ligne va être bloquée ?

Re: Utilisation abusive du service ?

Marion2811 — Mon, 16 Oct 2017 12:52:57 GMT

D'autant plus que le homing n'existe plus depuis juillet