sujet Re : Cession de ligne Homelive dans mon mail Orange

Cession de ligne Homelive

Simd — Tue, 08 Dec 2015 15:41:55 GMT

Bonjour,

Je souhaiterais céder ma ligne Homelive, je ne trouve pas de contrat de cession associé.

Comment puis-je faire ?

Merci

Re : Cession de ligne Homelive

cledefa — Tue, 08 Dec 2015 16:09:34 GMT

Bonjour,

@Simd

Si vous parlez bien de la partie internet, voir comment faire un changement de titulaire:

http://assistance.orange.fr/assistance-commerciale/la-gestion-des-informations-personnelles/changer-le-titulaire-de-votre-ligne/cession-d-offre-internet-changer-de-titulaire_42168-42946

Re : Cession de ligne Homelive

Simd — Wed, 09 Dec 2015 09:18:41 GMT

Bonjour @cledefa

Je ne parle pas de mon abonnement internet, mais seulement de l'abonnement Homelive (la domotique de chez orange), j'ai une carte SIM comprise dans le boitier Homelive qui est à mon nom et qui possède un numéro en 07 comme les mobiles.

Je voudrais la donner à mon père et donc la mettre à son nom. C'est une cession de ligne Homelive, je n'ai trouvé qu'un "contrat cession d'abonnement Orange Mobile".

Re : Cession de ligne Homelive

cledefa — Wed, 09 Dec 2015 09:37:42 GMT

Bonjour,

@Simd

Pour la cession de contrat mobile, voir:

https://assistance.orange.fr/assistance-commerciale/la-gestion-des-informations-personnelles/changer-le-titulaire-de-votre-ligne/cession-d-offre-mobile-changer-de-titulaire_42169-42947

Re : Cession de ligne Homelive

Simd — Wed, 09 Dec 2015 10:59:47 GMT

Pour information car ça peut servir à d'autres

ARTICLE 11. CESSION DU SERVICE

Le service Homelive étant souscrit par le Client à titre strictement personnel, le contrat de service ne pourra en aucun cas être cédé, totalement ou partiellement, par le Client. De même ce dernier s’interdit la vente ou la commercialisation du Service.

Re : Cession de ligne Homelive

cledefa — Wed, 09 Dec 2015 15:27:53 GMT

Bonjour,

@Simd

Bonjour et merci de cette information qui devrait aider plus d'un qui voudrait céder son HomeLive.

C'est l'article 11 de ce document:

http://homelive.orange.fr/cgv/

Je suppose donc que la seule solution est la résiliation totale est possible, comment faire voir l'article 10 du même document.

Re : Cession de ligne Homelive

Simd — Thu, 10 Dec 2015 13:51:02 GMT

Bonjour,

Suite à bataille entre les conseillers en agence et le SAV qui ne savent pas se mettre d'accord.

Je vous informe que nous pouvons bel et bien céder la ligne Homelive à un tiers.

L'article 11, peu clair, indique qu'en réalité nous ne pouvons pas "donner" le service à quelqu'un tant qu'il reste à notre nom.

Mais la cession de ligne (donc changement du titulaire) est possible via le formulaire "mobile" car c'est considéré comme une ligne mobile (comme les téléphones) Voici le formulaire : http://boutique.orange.fr/doc/contrat4308.pdf