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Explication sur Conditions résilation contrat open up en durée d'engagement 24mois

ukbarr
contributeur
710  

Explication sur Conditions résilation contrat open up en durée d'engagement 24mois

Bonjour,

 

j'ai un contrat Open UP Fibre & Mobile avec durée d'engagement 24 mois, dans le contrat il y a cette clause :

 

En cas de souscription d’une offre engageante sur 12 ou 24 mois, et lorsque l’abonné résilie avant la fin de la
période initiale, sauf motifs légitimes visés aux Conditions générales d’abonnement, les redevances d’abonne-
ment restant à courir jusqu’à l’expiration de cette période deviennent immédiatement exigibles. Le client engagé
sur 24 mois souhaitant résilier le contrat à compter de la fin du douzième mois sera redevable du paiement du
quart du montant dû au titre de la fraction non échue de la période minimale d’exécution du contrat.
- Toute demande de résiliation à l’initiative du client sans demande de portabilité des services internet haut débit
ou du service de téléphonie mobile vaut résiliation du contrat Orange Open dans son intégralité.
- En cas de demande de portabilité du numéro de téléphone par Internet et/ou de demande de dégroupage
(dégroupage : demande du Client auprès d’un autre fournisseur d’accès à internet d’utiliser la ligne support de
la boucle locale d’Orange utilisée dans le cadre de l’Offre Open), le contrat d’abonnement Orange Open sera
poursuivi pour le seul Service de téléphonie mobile. Le tarif mensuel d’abonnement fera alors l’objet d’une
remise d’un montant :

Ce qui m'intéresse ici c'est le second tiret, est-ce que cela signifie que si je change d'opérateur fibre, cela ne sera pas considéré comme une résiliation du contrat (donc sans devoir rembourser le restant à courir) et que j'aurais juste une réduction du prix de l'abonnement actuel équivalent à ce qui est marqué dans les conditions de résiliation ?

 

Cordialement.

 

 


Solutions approuvées
Peter_D
ancien webconseiller
ancien webconseiller
683  

Re : Explication sur Conditions résilation contrat open up en durée d'engagement 24mois

Bonjour @ukbarr 

Effectivement si vous résiliez seulement la partie Fibre de votre Open, vous bénéficierez d'une remise sur une offre suite à la désactivation de la partie internet.

Vous pouvez par la suite nous contacter pour changer votre offre vers le forfait mobile de votre choix.

Je vous souhaite une bonne journée et reste disponible si besoin.

Peter

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Voir la solution dans l'envoi d'origine

1 RÉPONSE 1
Peter_D
ancien webconseiller
ancien webconseiller
684  

Re : Explication sur Conditions résilation contrat open up en durée d'engagement 24mois

Bonjour @ukbarr 

Effectivement si vous résiliez seulement la partie Fibre de votre Open, vous bénéficierez d'une remise sur une offre suite à la désactivation de la partie internet.

Vous pouvez par la suite nous contacter pour changer votre offre vers le forfait mobile de votre choix.

Je vous souhaite une bonne journée et reste disponible si besoin.

Peter

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