Bonjour @Tipucette3105
Quelques précisions en complément du post de @fredolerouge :
Le terme "frais de résiliation" regroupe deux notions distinctes et est l'objet souvent de confusion:
- les frais de "fermeture de service" qui sont des frais fixes et qui sont habituellement de 50 € chez Orange. Ces frais existent absolument chez tous les opérateurs et toujours de l'ordre de 50 €, un peu plus ou un peu moins selon les opérateurs. Ils sont dus, dés qu'il y a résiliation à l'initiative du client.
- les frais de résiliation qui sont dus dés lors que le client est en période d'engagement et dont la valeur est variable suivant le temps d'engagement restant.
Et effectivement, tous ces frais ne sont pas à payer en cas de motif "légitime". Le départ à l'étranger en fait parti. La clause de mon contrat sur ce sujet est :
"le Client peut résilier sans frais et sans facturation des mensualités restantes en cas de résiliation pour motif légitime tel que listé ci-après de manière non-limitative et en fournissant les pièces justificatives concernées :
.......
• déménagement de cette même résidence principale à l’étranger pour une longue durée ;
...."
Tous ces frais peuvent être aussi remboursés en cas de changement d'opérateur jusqu'à un certain plafond dépendant de l'opérateur mais tu n'es pas dans ce cadre. D'autre part, j'ignore ce qu'entend Orange par "longue durée" (la clause du contrat est vraiment imprécise !, 4 mois : long ? pas long ? ....) et la liste exacte des documents à fournir en cas de départ à l'étranger. J'ai vu sur d'autres échanges de forum que cela pouvait s'avérer complexe en fonction des conditions de ton voyage à l'étranger. C'est à préciser par le soutien Orange.
Donc :
* vérifie bien que tu n'es plus sous engagement
* et les 50 € que tu mentionnes, sont probablement les frais de fermeture de service.
Tous ces points sont précisés dans ton contrat que je t'invites à regarder attentivement (pour moi, c'est l'article 17 que je viens de regarder mais tu peux avoir un contrat un peu différent, même si, probablement, les principes de résiliation demeurent).
Cordialement.
