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Re,

comme ça vous l'avez en direct pour bien voir les similitudes, mais aussi les explications

SFR détaille comment il économise de la TVA sur les factures des abonnés grâce à SFR Presse

Depuis la mise en place de SFR Presse, beaucoup s’interrogeaient à la TVA et aux modalités d’applications qu’elle prendrait sur la facture des abonnés. On en sait désormais plus, puisque nos confrères de Nextinpact ont décrypté les nouvelles factures grâce aux explications données sur le site de l’assistance de Numericable.

L’option SFR Presse est donc facturée 19,99€ par mois mais elle est en réalité gratuite pour une bonne partie des clients. Car une remise d’un montant équivalent est appliquée. Le taux de TVA de l’option est celui de la presse (2,1%) et celui de la remise est plus élevée en partie.

Du coup, cela a l’avantage de faire grimper le montant HT perdu par SFR sans modifier le montant TTC. Le seul perdant, c’est l’Etat pour qui la TVA est perçue par SFR auprès de ses clients.

Dans l’exemple mis en ligne sur le site d’assistance de l’opérateur, nous pouvons constater que dans le cadre d’une offre fixe triple play, la remise ne sera pas repartie en fonction de deux éléments mais de trois :

• L’option SFR Presse (2,1 %)
• Le bouquet TV (10 %)
• L’abonnement (20 %)

Numéricable explique que : "Vous verrez également apparaître sur votre facture plusieurs lignes de remise correspondant au montant facturé pour cette option. Votre facture comportera une ligne de remise sur la partie TV, deux lignes de remise pour la partie NET/TEL".

Exemple de la facture partie Télévision

Exemple de la facture partie Internet/Téléphone

Dans l’exemple publié par Numéricable, le client dispose d’un forfait Power + Familly qui coûte 64,80€ TTC au client. On constate que l’option n’est pas facturé 19,99€ mais 20€. La remise se voit appliquer une TVA à 2,1% sur moins d’un tiers de son montant de 20 €.

Le calcul semble appliquer le prorata selon le tarif de l’option par rappoer au prix d l’abonnement. Next Impact indique qu’il faudra attendre plusieurs facture pour le confirmer définitivement mais la TVA s’appliquerait de cette façon : 

• TVA 2,1 % : 6 euros (30 % du total)
• TVA 10 % : 9 euros (45 % du total)
• TVA 20 % : 5 euros (25 % du total)

Si pour le client, l’opération ne change rien au montant TTC, 19,59€ HT sont ajoutés à la facture alors que 18,23€ HT sont retirés. SFR gagne 1,36€ par abonné. Un montant qui augmente ou diminue selon le prix du forfait.

Cette répartition de la TVA sur 3 niveaux permet donc à SFR Numéricable d’optimiser ses revenus aux travers des factures des clients. 

cordialement

Theoloudom

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Re,

comme ça vous l'avez en direct pour bien voir les similitudes, mais aussi les explications

SFR détaille comment il économise de la TVA sur les factures des abonnés grâce à SFR Presse

Depuis la mise en place de SFR Presse, beaucoup s’interrogeaient à la TVA et aux modalités d’applications qu’elle prendrait sur la facture des abonnés. On en sait désormais plus, puisque nos confrères de Nextinpact ont décrypté les nouvelles factures grâce aux explications données sur le site de l’assistance de Numericable.

L’option SFR Presse est donc facturée 19,99€ par mois mais elle est en réalité gratuite pour une bonne partie des clients. Car une remise d’un montant équivalent est appliquée. Le taux de TVA de l’option est celui de la presse (2,1%) et celui de la remise est plus élevée en partie.

Du coup, cela a l’avantage de faire grimper le montant HT perdu par SFR sans modifier le montant TTC. Le seul perdant, c’est l’Etat pour qui la TVA est perçue par SFR auprès de ses clients.

Dans l’exemple mis en ligne sur le site d’assistance de l’opérateur, nous pouvons constater que dans le cadre d’une offre fixe triple play, la remise ne sera pas repartie en fonction de deux éléments mais de trois :

• L’option SFR Presse (2,1 %)
• Le bouquet TV (10 %)
• L’abonnement (20 %)

Numéricable explique que : "Vous verrez également apparaître sur votre facture plusieurs lignes de remise correspondant au montant facturé pour cette option. Votre facture comportera une ligne de remise sur la partie TV, deux lignes de remise pour la partie NET/TEL".

Exemple de la facture partie Télévision

Exemple de la facture partie Internet/Téléphone

Dans l’exemple publié par Numéricable, le client dispose d’un forfait Power + Familly qui coûte 64,80€ TTC au client. On constate que l’option n’est pas facturé 19,99€ mais 20€. La remise se voit appliquer une TVA à 2,1% sur moins d’un tiers de son montant de 20 €.

Le calcul semble appliquer le prorata selon le tarif de l’option par rappoer au prix d l’abonnement. Next Impact indique qu’il faudra attendre plusieurs facture pour le confirmer définitivement mais la TVA s’appliquerait de cette façon : 

• TVA 2,1 % : 6 euros (30 % du total)
• TVA 10 % : 9 euros (45 % du total)
• TVA 20 % : 5 euros (25 % du total)

Si pour le client, l’opération ne change rien au montant TTC, 19,59€ HT sont ajoutés à la facture alors que 18,23€ HT sont retirés. SFR gagne 1,36€ par abonné. Un montant qui augmente ou diminue selon le prix du forfait.

Cette répartition de la TVA sur 3 niveaux permet donc à SFR Numéricable d’optimiser ses revenus aux travers des factures des clients. 

cordialement

Theoloudom

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Bnjour @cadichon17

il faut leur laisser du temps, c'est ce qu'il vous dise.

puisque c'est un écrit il se laisse 30 jours "je crois"

pour le prélèvement, c'est moi qui vais demandé à ce qu'il soit stoppé.

ce qui veux dire : contentieux, suspension de ligne, etc.

Tous les désagréments quoi.

Mais bon, je tiens à ma liberté, quitte à partir par la suite de chez Orange.

cordialement

Theoloudom

[#4]

bonjour @theoloudom

c'est courageux! la liberté ça n'a pas de prix....... tenez le forum au courant svp..........

je ne peux quitter orange, je suis dans un trou perdu et les autres fournisseurs fonctionnent très mal et interviennent très mal aussi en cas de dysfonctionnement...donc!!!!

bonne journée

cordialement

[#5]

A propos d'AR: je ne veux pas dépenser un centime pour une opération dont vous cernez comme moi les possibilités et les limites. Un dicton affirme qu'n client satisfait en fait 10 de plus, un insatisfait entraine100 mécontents supplémentaires. Ce travail là est gratuit (on a payé d'avance). Continuons à frrapper à toutes les portes closes. plus on sera nombreux, plus on a de chances de les enfoncer...

[#6]

mais pourquoi voulez vous les enfoncer? C'est une publicité pour faire connaître un produit, c'est finalemen tout le Schmilblick! Cela fait depuis du début qu'internet existe dans nos foyers que je suis chez FT d'abord avec Wanadoo ensuite ça a basculé pour orange; nous tous voulons des tarifs les plus bas possible, je pense qu'on n'est pas si mal chez orange! 

[#7]

D'accord avec vous concernant les services d'Orange mais ça n'excuse pas une fraude à la TVA. Ce sont des impôts que nous payons à leur place. N'oublions pas que tout le système d'optimisation fiscale mis en place augmente d'autant nos impôts.

[#8]

d'accord s'il s'agit de cela, mais cela me dépasse, j' y connais trop peu les méandres de la comptabilité.

[#9]

Ouai bon on s'en fou; j'ai demander un forfait 50E je paie 50E, point final.

[#10]

Si je comprends bien votre commentaire, cela vous est égal qu'Orange gagne de l'argent sur le dos de tous les contribuables (tous les contribuables car il s'agit de la TVA).