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Poteau téléphonique à déplacer

Julien116
contributeur
701  

Poteau téléphonique à déplacer

Bonjour à tous,

 

Je vous explique ma problématique. Nous avons acheté une vieille maison, type maison de maitre, il y a un peu plus de 2 ans. Celle-ci donne sur la rue. Nous habitons un petit village, notre maison est excentrée avec 4 maisons autour. Des potences de câbles téléphoniques étaient fixées à notre façade au niveau du haut du 1er étage. Lors de la rénovation des chéneaux de toiture, notre couvreur nous montre que ces potences bougent énormément... Je prends donc contact avec Orange, via le site dommages-reseaux. Risques de chute. Je remplis un formulaire, je fais des photos etc. Je transmets tout ça. Nickel. Des techniciens se déplacent et constatent le problème.

 

Un bureau d'études prend ensuite contact avec moi. Impossible de remplacer les potences ou sceller les potences existantes, on me propose de mettre un poteau. Il faut préciser que l'arrivée du câble est souterraine et à partir de ce câble nous desservons nos voisins. OK pour moi, mais avec une seule petite condition, on colle un maximum le poteau à l'angle de notre façade pour qu'il soit le plus discret possible. Le Monsieur me répond qu'il sera au maximum à 50 cm du mur. On valide le principe.

 

Il est temps de vous indiquer que notre maison nécessite des travaux, elle est en briques rouges, tradition du nord. Nous avons posé des appuis de fenêtre en pierre bleue, refaisons le muret séparant la cour de la rue en briques avec dessus pierre bleue... On est dans l'ancien.

 

Bref, les travaux du poteau se font, en jour de semaine et de travail pour nous, et nous découvrons à notre grande surprise le positionnement  du poteau à mi-chemin entre la maison et la rue, à 2 mètres du mur, en plein milieu du trottoir. Plus qu'à y mettre un drapeau ! On ne voit que ça, inesthétique au possible...

Je rappelle le bureau d'études, on m'explique qu'on ne pouvait pas faire autrement, ils se sont basés sur le plan de cadastre et leur équipement doit être dans le domaine public. On ne nous a informé de rien bien sûr. Sur le plan de cadastre (je rappelle que nous sommes dans un petit village et rien n'est borné précisément) ma propriété débute sur le trottoir qui est de fait pourtant du domaine public. D'ailleurs c'est la mairie qui gère l'entretien des trottoirs (en schiste rouge) et les tontes des espaces verts... qui sont pourtant sur le cadastre en partie chez moi...

 

Bref, 3 ou 4 messages via dommages-reseaux depuis plusieurs mois, des techniciens se déplacent, remontent l'information. Je suis dans un monologue, je n'ai aucune réponse, aucun retour à mes messages.

J'aimerai engager simplement une discussion afin de trouver une solution qui contente tout le monde.

J'ai informé notre Maire de cette problématique, qui ne comprend pas non plus cette histoire de domaine public, car de fait, comme je l'indiquai et il est d'accord, sur la rue c'est du domaine public, peu importe la ligne imaginaire du plan de cadastre jamais mis à jour...

 

Si quelqu'un peu m'apporter des éléments d'information. Ce serait bien sympathique.

Que faire ? Qui contacter ?

 

 

 

3 RÉPONSES 3
melet39
#TopMembre
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694  

Re: Poteau téléphonique à déplacer

bonjour @Julien116 

 

malheureusement à mon avis il n'y a rien de plus à faire de ce que tu as déjà fais,en espérant que cela se résolve pour toi

 

bonne journée

"L'obstination est le chemin de la réussite." Charlie Chaplin
gjp_n
super star
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Re: Poteau téléphonique à déplacer

@Julien116 

 

Bonjour,

 

Personnellement j'ai eu un problème similaire à deux endroits : en ville, dans une résidence, dont la limite de mon parking débordait - selon le plan cadastral - sur un trottoir de fait inexistant ; mais j'ai eu ce cas également avec un terrain à bâtir dont une limite séparative avait été modifiée par le voisin lors d'une pose de clôture par ses soins...

 

Sur le cas du parking, c'est resté en l'état, et la vente de l'appartement (situé dans une copropriété) a depuis fait que cette "affaire" a été classée sans suite. Il n'existe pas de nuisance, un muret séparatif issu de la construction de l'immeuble, etc.

Quant au terrain… Il m'a fallu faire intervenir un géomètre, et à mes frais, pour faire rectifier le plan ! La mairie ne voulant rien savoir, arguant une question de voisinage et que le plan faisait foi (ce qui n'était pas faux), et j'ai dû ensuite me débrouiller avec le voisin "indélicat".

 

Bref… L'intervention du géomètre se traduisait par une facture de 1500 €... Un somme donc... Et j'imagine que dans une petite commune, la municipalité n'est pas systématiquement enthousiaste à faire en sorte que le plan cadastral et votre parcelle soient en conformité. Eh oui.

 

Il s'ensuit que si Orange argue - à tort ou à raison, je n'en sais rien - que les travaux conduits ont respecté le plan cadastral, la première des démarches est sans doute d'aller vérifier à la mairie ce que le plan de votre parcelle raconte, parce que si je traduis bien, le trottoir serait en fait dans votre parcelle… C'est donc à vérifier.

 

Bon courage et bonne journée.

 

 

----------------signature---------------"Il ne sert à rien de dire “Nous avons fait de notre mieux”. Il faut réussir à faire ce qui est nécessaire.” Winston CHURCHILL
Julien116
contributeur
669  

Re: Poteau téléphonique à déplacer

Merci pour ces retours,

 

Effectivement, le poteau est aujourd'hui positionné pil poil à peu de choses près sur la limite de propriété entre ma parcelle et le domaine public selon le plan cadastral. Là-dessus je ne peux donc rien dire, j'en ai conscience.

 

J'aimerai au moins pouvoir dialoguer et trouver une solution... Je ne connais pas la nature de cette solution et suis ouvert à toute proposition de la part d'Orange qui quoi qu'il en soit n'a pas respecté les informations données au départ, c'est là ou le bas blesse.

Si j'avais eu tous les éléments au départ, à la limite j'aurais fait re-sceller moi-même leurs potences initiales, c'était moins gênant (parking voiture), et aussi beaucoup moins moche... Je n'ai plus qu'à mettre un drapeau français sur le poteau orange et un monument commémoratif en-dessous et on n'y verra que du feu...

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