Bonjour @tonegb voici les mentions légale pour le cloud d'orange
Mentions légales
A souscrire et valable en France métropolitaine pour tous les clients Internet Orange via leur compte principal et pour tous les clients mobile Orange (hors prépayé). Usages en France métropolitaine sur réseaux et équipements compatibles.
Espace de stockage accessible sous réserve d'une connexion internet. Service accessible sur terminaux compatibles avec l'application Le Cloud d'Orange sous réserve de téléchargement de l'application correspondante aux tarifs en vigueur et sur le web http://lecloud.orange.fr Le site du Cloud (nouvelle fenêtre).
Pour les clients mobile Orange et Open (hors Open mini), pour un usage smartphone ou tablette sur réseau mobile, le trafic nécessaire à l’utilisation de l’application n’est pas décompté du forfait data mobile. Ne sont pas compris dans le service les contenus et services payants et les connexions pour l'utilisation des applications partenaires accessibles dans Le Cloud d'Orange. Pour assurer une qualité de service optimale pour tous les clients, Orange pourra réduire le débit au-delà de 500Mo par mois jusqu'à la date de facturation. Voir détail du service, conditions spécifiques et liste des mobiles compatibles sur orange.fr Le site Orange.fr (nouvelle fenêtre)
Pour les clients Livebox, pour un usage sur smartphone ou tablette sur réseau mobile, les connexions à l’internet mobile ne sont pas incluses dans le service et sont variables selon l’offre mobile du client.
mention légale orange tv
Conditions d'utilisation
* Les clients mobile peuvent utiliser l'application sur réseau mobile Orange en France métropolitaine ainsi qu'en Wi-Fi. Une première utilisation en 3G/4G peut être nécessaire avant de pouvoir consulter les chaînes en Wi-Fi.
* Les clients Internet Orange peuvent consulter la TV sous...
* Les clients mobile peuvent utiliser l'application sur réseau mobile Orange en France métropolitaine ainsi qu'en Wi-Fi. Une première utilisation en 3G/4G peut être nécessaire avant de pouvoir consulter les chaînes en Wi-Fi.
* Les clients Internet Orange peuvent consulter la TV sous couverture Wi-Fi via la Livebox ou en Wi-Fi/3G/4G tous opérateurs. Les chaînes incluses dans l'offre sont identifiées par un triangle de couleur orange.
Coûts de connexion pour le téléchargement et l'usage de l'application sous couverture mobile variables selon l'offre mobile du client. ( ce qui veut dire que sa ce débite sur ton forfait data ou hors forfait si tu n'a pas d'internet sur ton forfait orange)
Certains programmes ne sont pas disponibles sur les différents écrans et /ou les différents réseaux.
(1) accès réservé aux abonnés Internet, TV Téléphone Orange, en Wi-Fi connecté à la Livebox.
Utilisation sur réseaux accessibles sous réserve de disposer des équipements compatibles et d'avoir une option enregistreur TV.
Application compatible iOS 4.3.2 ou supérieur iPhone 3GS ou supérieur, iPad, iPod touch, et compatible Android 2.2 ou supérieur.
mention légale deezer
ARTICLE 8. PRIX-FACTURATION Le tarif de l’Option est précisé dans la fiche tarifaire de l’offre Internet en vigueur. Orange se réserve le droit de modifier ses tarifs à tout moment. Ces modifications seront applicables aux contrats en cours. Le client sera informé de toute hausse des tarifs un mois avant son application effective. Il pourra alors mettre fin à l’option selon les modalités et délais prévus à l’article 7 des présentes conditions spécifiques. Les redevances d’abonnement au titre de l’Option sont facturées conformément aux stipulations des Conditions générales d’abonnement à son offre Internet souscrite par le Client. Les coûts de connexion pour l’usage sur terminal mobile sont non compris dans l’Option et variables suivant l’offre mobile du client. Le client sera facturé de ces coûts sur la facture de son opérateur mobile. ( elles sont donc débite sur ton forfait data ou en hors forfait)
plus d'infos ici conçernant deezer:
http://boutique.orange.fr/doc/contrat3825.pdf
Cordialement, Jonathan
