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Re: Re : Raccordement fibre non finalisé
Bonjour, @elymeo
Ta parcelle fait partie d'un lotissement de plus de trois lots, pour ma part il y en a au moins 8..!! qui a été fait en une seul fois ou bien une indivision en plusieurs étapes...?, dans le premier cas(+ de 3 lots) la desserte de chaque lot est à la charge du promoteur(..propriétaire..).
Normalement vous devez retrouver cela sur les documents de votre notaire lors de l'achat.
Sur votre lot, y avait il (lors de l'achat..) déjà l'arrivée d'eau électricité.égout .etc..(tu peux les positionner..? ) si oui le lotissement était viabilisé et il devrait y avoir l'arrivée pour les services téléphoniques, et donc s'il manque un service c'est que la réception de conformité n'a pas été faite dans les règles...
C'est une maison individuelle en lotissement..? le nom de ce dernier et celui du prometteur voir en mairie..?.
Surtout ne pas repartir du regard du voisin qui est sur son terrain, car l'accès à une propriété privée est interdite, au pire mettre une chambre type A0 ou A1 sur la conduite et sur le domaine publique cela dépend : lotissement ou pas.
Cordialement.
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Re: Re : Raccordement fibre non finalisé
Bonsoir, et merci de votre réponse @sic29
c'est un lotissement débuté il y a 15 ans. Nous faisons parti des 4 dernieres maisons construites sur 2020. Le propriétaire (un agriculteur) a vendu les terrains au fur et à mesure. A la reception nous avions l'eau, l'électricité et le tout à l'égoût mais pas l'arrivée télécom (juste le regard en bordure de terrain). Je vais regarder le dossier du notaire.
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Re: Re : Raccordement fibre non finalisé
Bonsoir, @elymeo
Sur ton plan tu peux mettre les lots qui sont déjà raccordés au réseau télécoms.
Vois au niveau de la mairie le permis de lotir que cet agriculteur a déposé pour savoir s'il a plusieurs tranche de deux lots ou une tranche pour le tout, je pense qu'il a fait tout en une seule fois et donc il aurait dû desservir chaque parcelle du regard 20x20ou 30x30 avec un un fourreau au réseau principal télécoms. (obligatoire depuis le siècle dernier pour les lotissement.
Bon weekend.
Cordialement.
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