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Résiliation

Kenidas68
contributeur
893  

Résiliation

Bonjour,
Puis-je résilier mon offre open sans frais de résiliation suite à mon déménagement.Car la nouvelle adresse ne peut plus me permettre d'avoir un débit correct ( de 13 megas à 2,5 megas) et en plus je dois faire installer une parabole car débit insuffisant pour avoir la tv par câble ? Merci.
7 RÉPONSES 7
Erald_Coyle
contributeur occasionnel
886  

Re : Résiliation

Bonjour @Kenidas68.

 

Tout d'abord, tu n'as pas donné tous les éléments : Es-tu encore engagé ?

En effet lorsqu'un abonné souhaite résilier son abonnement Internet Orange pendant la période d'engagement, il est redevable des mensualités restantes sauf s'il résilie suite à :

- un déménagement hors de la zone de couverture Orange ;

- une maladie ou un handicap qui l'empêche d'utiliser son abonnement Internet ;

- une mise en détention dans un établissement pénitentiaire de plus de 3 mois ;

- un licenciement ;

- une force majeure au sens habituellement reconnu par la jurisprudence ;

- l'impossibilité de se connecter à Internet sous les 4 semaines suivant la souscription du contrat ;

- une modification de son contrat par Orange ;

- une rétractation dans les 7 jours suivant la souscription :

      -> le contrat prend effet après remise du matériel nécessaire à l'utilisation du service et raccordement du client, donc la période de rétractation commence à cette date ;

      -> si aucun matériel n'est nécessaire à l'utilisation du service (réabonnement), la période de rétractation prend effet à la souscription du contrat ;

      -> attention, si le client utilise le service pendant cette période de rétractation, cela vaut pour renonciation au droit de rétractation.

 

À l'issue de la période d'engagement d'un an, l'abonnement Internet Orange est tacitement reconduit, cependant l'abonné peut résilier à tout moment sans frais de pénalités.

 

Important : il faut savoir qu'en cas de souscription à de nouvelles options, l'abonné peut être réengagé pour une période de 12 ou 24 mois.

 

En espérant avoir répondu à ta question...

......
Il n'y a pas de problème, il n'y a que des solutions !
......
Kenidas68
contributeur
874  

Re : Résiliation

Suite à une fin de CDD puis-je donc résilier mon contrat et dans quelle délai ? Merci.
Erald_Coyle
contributeur occasionnel
866  

Re : Résiliation

Je ne pense pas.
Il me semble que la clause de résiliation sans frais pour licenciement ne s'applique que lorsque la personne était en CDI lors de la souscription du contrat.

 

Cdlt

 

......
Il n'y a pas de problème, il n'y a que des solutions !
......
johann
#TopMembre
#TopMembre
861  

Re : Résiliation

Salut à vous

 

@Kenidas68

 

On peut toujours résilier sans frais, sous condition qu'il s'agit d'un motif

légitime.

Sinon,  voir la question avec le service  client, si tu peux changé

de formule sans frais.

http://contact.orange.fr/

 

Linuxien mint depuis 2006 version 21.3 Virginia, y'a moins bien mais c'est plus cher.

Erald_Coyle
contributeur occasionnel
856  

Re : Résiliation

Salut, Oui exactement, mais en général seuls les motifs légitimes suivant sont acceptés : licenciement d'un contrat à durée indéterminée (CDI), emprisonnement, surendettement, décès, handicap, déménagement en zone non couverte...
......
Il n'y a pas de problème, il n'y a que des solutions !
......
johann
#TopMembre
#TopMembre
845  

Re : Résiliation


@Erald_Coyle a écrit :
Salut, Oui exactement, mais en général seuls les motifs légitimes suivant sont acceptés : licenciement d'un contrat à durée indéterminée (CDI), emprisonnement, surendettement, décès, handicap, déménagement en zone non couverte...

@Erald_Coyle

 

Le cas de @Kenidas68   et spécial, donc voir toutes les

possibilités avec le service client

 

Ici, tu peux télécharger les conditions de résiliation pour

motif légitime, cela concerne les offres mobiles, mais le principe est le même

Orange Mobile : Motifs légitimes de résiliation. - PVTistes.net

Linuxien mint depuis 2006 version 21.3 Virginia, y'a moins bien mais c'est plus cher.

baby30
contributeur
668  

Re : Résiliation

boujour , je dois déménager dans le var mais je n'aurai mon nouvel appartement que fin mai alors que je pars le 12 avril du gard ; doisje résilier mon abonnement ? et en prendre un autre plus tard ?

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