Bonjour à tous ,
je demande désespérement une correspondance postale à orange, car nous avons tous antivrus, anti-spam, syware, etc.
même un sms est difficile à recevoir avec les pub que nous recevons et j'ai même un anti-saam pour tél mobile et sms
orange vous dira qu'il prone le numérique et seulement vous écrire par mail ou sms, mais :
pour infos :
"En droit français, la preuve est libre dans le litige opposant deux commerçants, l’article 109 du Code de Commerce nous dit que « … à l’égard des commerçants, les actes de commerce peuvent se prouver par tous moyens… », de ce fait, lors d’un procès impliquant deux professionnels peut utiliser un mail ou un fax.
Le principe est différent lorsqu’il s’agit des relations du commerce BtoC (business to consumer), la législation considère que le contenu du message peut être facilement falsifié, et par conséquent, un e-mail ne vaut pas une lettre écrite."
Et je suis un particulier (consumer)
Car comme vous tous, je n'ai signé aucun contrat ou option même gratuite ou reçau un acusé de reception de commande par courrier.
cordialement
Theoloudom
